Instructions CAM

Instructions DIRCAM

Inst 150 1650

N°	Thème de l'instruction	Version	Date de mise en vigueur
150	Documentation aéronautique	3.0	01/04/2017
250	Information aéronautique	1.3	08/02/2010
350	Conception et établissement des procédures de vols aux instruments	2.0	01/11/2020
1050	Traitement des dossiers obstacles	2.0	18/06/2021
1150	Procédure de traitement des évènements liés à la sécurité dans le domaine de la gestion du trafic aérien par les organismes de la Défense	2.1	01/02/2022
1450	Traitement des infractions	4.0	01/10/2016
1550	Règles et procédures d'exécution des vols de drones en circulation aérienne militaire en temps de paix	3.2	01/12/2017
1650	Equipements obligatoires de communication, de navigation et de surveillance des aéronefs	3.0	02/02/2022

Inst 1750 4450

N°	Thème de l'instruction	Version	Date de mise en vigueur
1750	Assistance météorologique à la navigation aérienne militaire	2.1	01/10/2014
1850	Standardisation des lettres d'accord portant sur la gestion du trafic aérien	2.0	01/11/2021
1950	Emploi des procédures de communication vocale	1.0	01/10/2021
3050	Gestion et à l'utilisation du réseau d'itinéraires très basse altitude Défense	4.0	30/03/2017
3150	Création d'espaces aériens temporaires pour la réalisation d'activités particulières de la Défense	3.0	01/12/2018
4050	Surveillance par l'autorité nationale de surveillance défense des prestataires de services de la navigation aérienne de la défense	4.0	01/12/2021
4150	Processus de supervision et de réalisation des études de sécurité des prestataires de services de la navigation aérienne de la Défense	6.0	01/05/2020
4250	Licence de contrôleur de la circulation aérienne du personnel relevant du ministère de la Défense et des anciens combattants	3.0	01/02/2019
4350	Surveillance des prestataires de services de la navigation aérienne de la Défense pour les services rendus au profit de la CAM	3.0	09/05/2017
4450	Infrastructure, équipement, conditions d'homologation et exploitation des aérodromes Défense	4.0	04/04/2022

4150

Processus de supervision et de réalisation des études de sécurité des prestataires de services de la navigation aérienne de la Défense

Annexe 1 : Formulaire préconisé de notification

Annexe 2 : Décision de réponse à notification

Annexe 3 : Formulaire de réunion de lancement

Annexe 4 : Formulaire préconisé de plan de sécurité

Annexe 5 : Formulaire de plan de coordination

Annexe 6 : Modèles types de décision d'acceptation

Annexe 7 : Formulaire préconisé de plan de mise en oeuvre

Annexe 8 : Formulaire préconisé de mise en service

Annexe 9 : Rapport du correspondant étude de sécurité

Annexe 10 : Formulaire préconisé EPIS

Annexe 11 : Formulaire préconisé d'un dossier de sécurité

Annexe 12 : Formulaire multiprestataires MISO

Annexe 13 : Formulaire préconisé de DSSL